Informations légales

Définitions

  • Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens du code civil Suisse (RS 210), ou personne morale, qui visite le Site, objet des présente conditions générales.
  • Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
  • Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent.

Présentation du site internet

  • Propriétaire : Sandrine Normand, Chemin de la Cure 5, 1092 Belmont-sur-Lausanne (Suisse)
  • Responsable publication : Sandrine Normand – info@sandrinenormand.ch
  • Site internet : Matthieu Grass – FM Création
  • Hébergement: Infomaniak, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève (Suisse), tél: +41 22 820 35 44

Limitation de responsabilité

Sandrine Normand, thérapie est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Sandrine Normand, thérapie ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.sandrinenormand.ch

Sandrine Normand, thérapie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Suisse, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sandrine Normand, thérapie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Types de données collectées

Concernant les utilisateurs du site sandrinenormand.ch, nous collectons les données suivantes lors d’une prise de contact par le biais du formulaire qui sont indispensables au fonctionnement du service : e-mail.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Sandrine Normand, thérapie est soumis au droit Suisse. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du canton de Vaud.

Sandrine Normand
Chemin de la Cure 5
CH – 1092 Belmont-sur-Lausanne (Suisse)
T +41 79 279 24 44
info@sandrinenormand.ch